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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons de la Clape
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ILE DE GRANDS VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ILE DE GRANDS VINS
Syndicat des Vignerons de la Clape, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3672006
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
ILE DE GRANDS VINS de Syndicat des Vignerons de la Clape

Présentation de la marque ILE DE GRANDS VINS

Déposée le 24 août 2009 par l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons de la Clape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILE DE GRANDS VINS »

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat des Vignerons de la Clape domicilié(e) 18 rue Ernest Cognacq - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons de la Clape domicilié(e) 18 rue Ernest Cognacq - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE DE GRANDS VINS est expirée depuis le 24 août 2019.

Syndicat des Vignerons de la Clape a également déposé les autres marques suivantes : LA CLAPE UNE ILE EN TERRE DE LANGUEDOC


Syndicat des Vignerons de la Clape, Association loi 1901 - 18 rue Ernest Cognacq - 11100 - NARBONNE - France


Syndicat des Vignerons de la Clape - 18 rue Ernest Cognacq - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.